ROUTE 76
Moto-Club de Bolbec

(Révision avril 2001)

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

1. Tout adhérent doit participer à la popularité du Club et donner une bonne image du motard.
    
2. Lors de déplacements ou de manifestations, l’adhérent doit se conformer à la législation en vigueur et respecter le code de la route.
    
3. Tout conducteur doit être en possession du permis adéquat.
    
4. Tout véhicule doit être couvert par une assurance individuelle.
    
5. En cas de non-respect des articles 2 à 4, la responsabilité du Club ne pourra être engagée. L’adhérent, seul, répondra de sa faute.
   De manière préventive, les responsables du Club peuvent procéder à la vérification des documents cités aux articles 3 et 4.
    
6. En cas de nécessité (impossibilité de conduire), durant les manifestations organisées, l’adhérent autorise les membres du Club à l’empêcher de prendre le guidon (ou le volant).
   En contrepartie, les membres du Club le raccompagnent et prennent soin de son véhicule.
    
7. Pour participer à quelque manifestation que ce soit, l'adhérent doit être à jour de sa cotisation. Dans le cas contraire, sa participation se fera en le considérant comme extérieur au Club.
    
8. Dans le cas d'une manifestation avec participation financière, seul l'adhérent au Club pourra prétendre à cette participation.
    
9. Dans le cas de participation financière du Club à des péages divers, il ne sera attribué qu'un remboursement par véhicule et non pas par adhérent, et ceci sur justificatif.
    
10. L'adhérent s'engage à n'utiliser le nom du Club et les bénéfices qu'il pourrait en tirer (réductions, etc...) qu'avec l'accord et sur décision du Conseil d'Administration.
     
11. Dans le cas de sorties organisées par le Club, la sécurité se doit d'être organisée.
    Avant le départ, les personnes devant assurer celle-ci devront OBLIGATOIREMENT être munies d'un gilet jaune réfléchissant et homologué (fourni par le Club). La sécurité assurée sans ce gilet dégage entièrement le Club, en cas d'incident.
     
12. Les personnes non-adhérentes et participant à une sortie ou à une manifestation organisée par le Club, ne peuvent prétendre être couverte par l'assurance de celui-ci en cas de problème.
     
13. Durant les diverses manifestations, même pour les trajets très courts et à faible vitesse, le port du casque est OBLIGATOIRE pour le conducteur et le passager (moto).